Prochain Conseil Communautaire de la CCAPV : Les décisions importantes  à l'ordre du Jour le 8 avril

Prochain Conseil Communautaire de la CCAPV : Les décisions importantes  à l'ordre du Jour

Le mardi 8 avril à 17h30, la salle polyvalente de Saint-André-les-Alpes accueillera le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière (CCAPV). Cette réunion promet d'être riche en discussions et décisions importantes pour l'avenir de la communauté.

Un ordre du jour chargé

L'ordre du jour de ce conseil est particulièrement dense, avec plusieurs points financiers et administratifs à aborder. Voici les principaux sujets qui seront discutés :

Budgets et Finances

- Vote des CFU 2024 : Les budgets principaux et annexes (Ordures Ménagères, SPANC, Zone d’Activités Économiques, Immobilier d’Entreprises) seront soumis au vote pour le Compte Financier Unique (CFU) 2024.

- Affectation des Résultats 2024 : Les résultats des budgets principaux et annexes seront affectés.

- Vote des Budgets Primitifs 2025 : Les budgets primitifs pour 2025 seront votés pour le budget principal et les budgets annexes.

- **Bilan des Acquisitions et Cessions 2024** : Un bilan des opérations d'acquisition et de cession réalisées en 2024 sera présenté.

- Fiscalité et Dotations : Les taux de fiscalité pour 2025 seront votés, ainsi que le produit de la taxe Gemapi et les montants de la Dotation de Solidarité Communautaire.

Administration Générale et Ressources Humaines

- Fonds de Concours : Des fonds de concours seront discutés pour les communes de Thorame-Basse et Villars-Colmars.

- Modification des Emplois et Effectifs : Le tableau des emplois et des effectifs sera modifié, et une mise à disposition auprès de l’Office de tourisme intercommunal sera discutée.

Tourisme et Activités de Pleine Nature

- Dotation de Fonctionnement : Une dotation de fonctionnement sera attribuée à l’Office de tourisme intercommunal.

- Espace Ludique Ratery : Une demande de financement complémentaire pour l'Espace Ludique Ratery sera examinée, ainsi qu'une réduction de la redevance dans le cadre de la délégation de service public.

Eau, Assainissement et Urbanisme

- Subvention pour l'Opération Sources Colmars : Une demande de subvention pour la phase 2 de l'opération Sources Colmars sera discutée.

- PLU et Révision des PLU : Les projets de PLU (Plan Local d'Urbanisme) de Colmars-les-Alpes, Allos, et Thorame-Haute devront être approuvés, ainsi qu'une obligation de déclaration préalable pour l’édification de clôture à Allos.

 Gestion des Déchets

- Motion REP PMCB : Une motion concernant la REP (Responsabilité Élargie des Producteurs) pour les PMCB (Petits Ménagers et Collectivités) sera discutée.

- Fonds de Concours pour Annot : Un fonds de concours sera discuté pour la commune d’Annot.

Ce conseil communautaire s'annonce crucial pour la gestion et le développement futur de la CCAPV. Les décisions prises auront un impact direct sur les finances, les infrastructures et les services offerts aux habitants. 

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